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Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… Le lait en poudre peut être additionné de petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en … les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la vue, du n° 90.18 ). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a)   Les … , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , tels que : les … , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. … celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et autres articles en céramique. 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, … 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une … d'incendie et qui se brisent en libérant leur contenu, ou d'ampoules en verre dont il suffit de briser, entre les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées ayant subi la fermentation alcoolique, l'agent de … jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. 2)    Les … acétique dans l'eau. Ils sont souvent colorés avec du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, … dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce … un produit alimentaire directement utilisable comme tel, notamment pour la préparation d'entremets, gâteaux, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces … ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » et le bison …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

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