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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Explanatory notes
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou … qui subsiste après la mise en oeuvre de certains procédés chimiques (par exemple, électrolyse) ou qui est obtenu comme … chlorure de sodium sous toute autre forme médicamenteuse ( Chapitre 30 ), et les solutions de chlorure de s odium …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques … dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, …