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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… 1. Eau de coco (jus de noix de coco) obtenue à partir de noix de coco vertes (99,95 %) et additionnée de …

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