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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités du câble de la manette de déverrouillage du capot … du portillon d'accès, dont la section transversale est nettement inférieure à celle des autres câbles, possède des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… du mélange eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de … batterie de secours et des circuits imprimés distincts ont également été installés en vue de recevoir d'autres … certaines parties du motocycle ont été retirées, comme par exemple la partie arrière du motocycle, les sacoches …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le …

Legal note

… que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le …

Section VI

Explanatory notes

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être … des produits présentés sans le durcisseur nécessaire à leur emploi, voir, en particulier, les Considérations générales …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… et on peut aisément le laminer, l'étirer, le forger, l'emboutir, par exemple, ou le couler. Comme beaucoup d'autres … particulières, l'aluminium et ses alliages trouvent un emploi étendu dans les industries aéronautique, automobile … cuves de grande capacité, fûts, tambours de transport et d'emballage, par exemple) ou d'ustensiles de cuisine et de …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… de couleurs et peut être relié à une machine automatique de traitement de l'information, mais également être connecté à un magnétoscope ou à un lecteur de … lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application de la RGI …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le produit a une … %. Il est destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … conçus pour la démonstration, non susceptibles d'autres emplois (n° 90.23 ). b)    Les voitures et véhicules à roues …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires …

Section VII

Explanatory notes

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Legal note

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

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