… rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris … de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, … à fond ouvrant pour l'immersion des boues ou déblais. Cette position comprend également les engins pliants dits dracones …
… d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le … régulateurs de pression, de niveau d'eau, etc. La présente position comprend également les interrupteurs pour la … isolément, les boîtiers des appareils de la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur …
… articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les … sous toute autre forme. Relèvent également de la présente position, les ouates et les gazes à pansement (généralement … chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. La présente position couvre également les types de pansements suivants : …
… tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois … de ce Chapitre), tels que les portemanteaux, les porte‑brosses, les classeurs pour lettres à poser sur les bureaux, les cendriers, les plumiers et les …
… Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … deux axes porte‑bobines, dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7) Les bras, platines …
… 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement … qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette …
… doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou … flacons et boîtes à poudre ( autres que ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à … des cultes , tels que reliquaires, calices, ciboires, ostensoirs, croix, chandeliers, lampes. La présente position …
… Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de … un traitement thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des …
… de section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en losange), en longueur d'utilisation comme anodes. 2) Soit … d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des … du n° 75.02 ), lesquelles sont exclues de cette position. Les anodes pour nickelage de type conventionnel …
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