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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …