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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés               - Fils texturés : … titrant en fils simples plus de 50 tex 5402.33 - - De polyesters 5402.34 - - De polypropylène 5402.39 - - Autres … de moins de 67 décitex. 2)    Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le … traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement subi. N°s … d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les produits zingués électrolytiquement et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. … litres. Elles sont disponibles en deux combinaisons : une structure métallique avec un couvercle en matières … à l'extérieur jusqu'au ramassage pour transport vers des stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… 1. Produit stratifié constitué de deux couches extérieures en feuilles … carbone conducteur. L'épaisseur de chaque couche extérieure est de 0,025 mm et celle de la couche interne est de 0,3 mm. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… emmanchures sont pourvues d'un ourlet enserrant une bande élastique. La base de cet article est également pourvue d'une bande élastique permettant de le tenir serré au corps. Cet article …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés … blooms, billettes, ronds, brames et largets (n°  72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, dans le cas d'une section carrée ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A … d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre … les branchant sur une prise du réseau électrique ou sur une station de charge. Les motocycles peuvent être carrossés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse … encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… 1)    Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… indiquant qu'il s'agit d'anodes pour le nickelage, c'est‑à‑dire, être munies de crochets pour les suspendre … mais de petites quantités de certains éléments peuvent subsister après l'affinage ou avoir été intentionnellement … différencient les anodes pour nickelage des anodes destinées à être affinées par voie électrolytique (voir le …

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