Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente … ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par … brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail des métaux et autres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est … Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 - Charbons activés … NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure … restent ainsi libres peuvent déterminer sur la surface une condensation de protons ou d'électrons, qui confèrent au …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… De caméras 9007.92 ‑ ‑ De projecteurs La présente position couvre : A) Les caméras y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont … principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ Préparations pour … BOUILLONS; SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS, PREPARES Ce groupe comprend : 1) Les préparations pour la confection de soupes, potages, bouillons ou consommés …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage … 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus … lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 … pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les … une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer : …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à …