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Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… dans les sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le nitrate de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° … et les sucres raffinés décrits ci‑dessus, cette position comprend les sucres bruns constitués par du sucre blanc … de caramel ou de mélasse, par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux obtenus par la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… du moût de raisin frais.         La présente position comprend : 1)   Les vins proprement dits (vins rouges, rosés … foulage du raisin frais. C'est un liquide jaune verdâtre, rendu trouble par les particules végétales qu'il tient en … du vin, c'est‑à‑dire son odeur et sa saveur.         Abandonné à lui‑même, ce moût fermente spontanément sans …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * *    * … l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité. C'est d'autre … ou comme dépôt électrolytique. Parmi les alliages d'or qui répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le … de sous-positions. N° 6810.91 La présente sous-position comprend les éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… animales ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras … déchets de poils, de membranes ou de peaux. Au repos, ils tendent à se séparer en deux couches, en laissant déposer l'eau au fond.       La présente position ne couvre pas , cependant, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent Chapitre). … Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, de lama, de … au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces termes ne couvrent pas les laines ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et de densité, aux produits …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A)   Les peptones et leurs dérivés . 1)   Les … Les variétés principales de peptones sont les peptones de viande, les peptones de levure, les peptones de sang et les …                  Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6)   …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… et, en particulier, lorsqu'ils sont sous forme de petits cylindres ou de petites barres pour briquets (pierres à … ou pour autres allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement  : A)   Les combustibles liquides et gaz …