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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de la fabrication de la farine (remoulage des sons) et contenant surtout les parties les plus fines de l'enveloppe … dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue … des grains de céréales. C)    Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du broyage ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… du n° 34.06 .          b)   Les mèches et les cordeaux détonants ( n° 36.03 ).          c)   Les mèches, utilisées … des étoffes tubulaires étroites à mailles serrées, faites ordinairement de fils de ramie, de rayonne viscose ou de … d'attache aux brûleurs à gaz ou à d'autres appareils n'a pas pour effet de modifier leur classement. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… la fabrication des fibres de verre, pour la préparation (grenage) des plaques pour l'impression offset. 2)    Les … été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages … Travaillés, mais non reconnaissables comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du n° 70.20 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… non alimentaires, tels l'hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, … . Ce sont des composés obtenus par réaction de la cyanamide avec l'ammoniaque : on a ainsi une imino-urée , … Le butylidèneaniline . c)   L’ aldol- a - et l’ aldol- b -naphtylamines . d)   L’ éthylidène- p -toluidine . Ces …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… par exemple, les corps de boîtes. 5)     Les dispositifs de freinage de tous genres, qui comprennent : a)   Les freins à … les freins à vide. c)   Les parties de ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, leviers de freins à … en métaux communs, lorsque l'ouvraison qu'ils ont subie n'a pas encore eu pour effet de les transformer …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Les fibres synthétiques ou artificielles discontinues sont d'ordinaire fabriquées par passage de la matière première à … ou obtenus en groupant longitudinalement les câbles provenant de plusieurs filières) est effectué, après étirage … constitue, le type de fils que l'on désire fabriquer, la nature du textile auquel on envisage de les mélanger, etc.; …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent … plaque‑réclame, une plaque‑adresse ou toute autre plaque analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être … ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de publicité, les plaques pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… ciments hydrauliques Le ciment Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. … de santorin et similaires appelées parfois ciments naturels ( n°  25.30 ). Sont, en outre , exclus  : a)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… non minéraux, tels que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici … à cet effet, au moyen de perforations par exemple, elles n'assurent elles-mêmes une fonction de triage ou de …