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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

…       Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres en masse visées …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les bonnets pour …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine stérilisé …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de cette position les tissus pour usages techniques du n° 59.11 …

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