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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Legal note

… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas … différente. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend : 1)    Les légumes, fruits et autres parties …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre … du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre … du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme …

Legal note

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les … dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   … obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les … dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   … obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni …

Legal note

…      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes … humaine, tels que la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, la …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi … des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des … en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par …

Legal note

… les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi … des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des … en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce … rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de particules (ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

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