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Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… à col amovible, les chemises de soirée, les chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… des papiers ingraissables ou des papiers calandrés transparents. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du …

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