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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… très tendres à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6)    Les … Les crayons peuvent être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… ou similaires (calcium, par exemple). Le cuivre se comporte comme un solvant ou diluant des autres éléments, et la … donc pas les cupronickels même destinés à être employés comme alliages mères de cuivre, étant donné que ces …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… garnis ou non. Parmi les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie … conteneurs pour le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs … de sous‑positions. N° 2403.11 Cette sous‑position comprend, notamment, les produits constitués de mélange de tabac, de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1)   Les eaux alcalines. 2)   Les eaux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… et d'autres composés aromatiques.        Ils comprennent notamment : ‑     Le benzol (benzène), le toluol (toluène), …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des légumes à cosse secs du n° 07.13.         Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de … du Chapitre 8.         Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou poudres, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 ). c)    …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des matières grasses laitières … de la présente position les pâtes à tartiner contenant comme matières grasses des matières autres que celles …

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