WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. … 8207.90 ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de …
Explanatory notes
… par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de … extérieure et le dessus (voir les paragraphes C) et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, … d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, etc.). Ces produits volatils sont, dans …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif …
Explanatory notes
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif … spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages … ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; … habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …