… Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures … acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …
… non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support (châssis) et d'une « boîte de … est remplacée par des glaçons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …
… tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la … tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la …
… des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … 2. Assemblages de cages et de rouleaux à … des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 …
… comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane … des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …
… RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft … de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …
… en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, … 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …
… Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface … complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… principalement destiné aux étudiants, par exemple). Adoption : 1986 … 2. Système de refroidissement d’unité … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …
… Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente … L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …
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