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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions comprennent également les pianos dits « automatiques » . …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En règle générale, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en 1) et 2) ci‑dessus . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres que ceux ayant les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . …

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