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Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour … et autres fruits oléagineux, les fruits principalement employés en parfumerie, en médecine ou à des usages … il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus souvent, passibles du Chapitre 20 …

Legal note

… 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  … Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… au regard de l'utilisation (par exemple papiers d'emballage, articles de papeterie), relèvent du Chapitre 48 . … On ne tient pas compte de la nature des caractères employés : alphabets et systèmes de numération de toutes … lecture de ces microreproductions nécessite normalement l'emploi d'un agrandisseur. Sont exclus de ce Chapitre : a)    …

Legal note

… 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le … pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe … à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages …

Legal note

… 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de … a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des …

Legal note

… poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de … a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le …

Legal note

… que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le …

Section VI

Explanatory notes

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être … des produits présentés sans le durcisseur nécessaire à leur emploi, voir, en particulier, les Considérations générales …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… et on peut aisément le laminer, l'étirer, le forger, l'emboutir, par exemple, ou le couler. Comme beaucoup d'autres … particulières, l'aluminium et ses alliages trouvent un emploi étendu dans les industries aéronautique, automobile … cuves de grande capacité, fûts, tambours de transport et d'emballage, par exemple) ou d'ustensiles de cuisine et de …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … conçus pour la démonstration, non susceptibles d'autres emplois (n° 90.23 ). b)    Les voitures et véhicules à roues …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires …

Section VII

Explanatory notes

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Legal note

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …