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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente … renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de l'asphalte, une âme en matière textile ou en autre matière …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au détail à … les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); c)    Le papier et l'ouate de cellulose … ou de détergents ( n °  34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans … même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, … mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… en dispersion dans l'eau, l'huile, etc., elles relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus de cette position les minerais de … suivi d'un raclage, d'un polissage à la laine, d'un séchage (au soleil ou au four), puis d'un nouveau polissage … ou pour l'aménagement d'espaces verts ne relèvent pas du Chapitre 31 (engrais) même s'ils contiennent, à l'état …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou … à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de … pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., capsules de surbouchage, faites avec des feuilles minces de plomb, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… exclus de la présente position : a)    Les blancs de champignons ( n° 06.02 ). b)    Les légumes à cosse et le maïs doux ( Chapitre 7 ). c)     Les fruits du Chapitre 8 . d)    Les graines et fruits du Chapitre 9 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… beaucoup plus larges (plus de 3 cm). Ils relèvent du Chapitre 48 . b)    Les rubans qui n’ont pas été encrés, … rubans peuvent relever, selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c)    Les bobines …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, … ou artificielles) ne sont ni coupées en petits morceaux ni hachées, notamment certains jambons et épaules roulés ( n°s  …