… d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) … cartonnés ou reliés. Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres accessoires … pas un caractère direct de publicité. Tel est le cas, notamment, des catalogues ou annuaires publiés par des …
… ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les huiles cuites ou oxydées qui proviennent … huiles standolisées ; on désigne ainsi certaines huiles (notamment celles de lin ou de bois de Chine) polymérisées … comme plastifiants ou stabilisants de résines vinyliques notamment. d) Les huiles bromées employées, dans …
… de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou des … les chaudières présentées isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les …
… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent … mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 …
… laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent … mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la …
… - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles … - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 - - De coton 6107.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent …
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