… comprend également : 1) Les gazes brochées, fabriquées à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, … sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils …
… ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi … repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations générales. Sont exclus de la présente … chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement subi. N°s 7210.30, …
… précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à structure lamellaire et les … des traces de matières grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la paraffine) utilisées en cours de …
… d'aluminium imprimées constituant des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). d) Les tôles … N° 7607 .11 Outre les opérations de laminage (à froid ou à chaud), les produits de la présente sous‑position … ces traitements entraînant également la disparition des résidus de lubrifiants du laminage. 2) Cisaillage à largeur …
… 7211.19 - - Autres - Simplement laminés à froid : 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 … aux produits de la présente position (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les …
… n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres … synthétiques ou artificielles dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre 54 relèvent du présent …
… Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2) Les … très mince, d'une qualité soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( … de direction. Cette aile est constituée d'une structure rigide sur laquelle est tendu un tissu (généralement en …
… bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un … etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne sont pas considérés comme join t s métalloplastiques les joints en …
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