Explanatory notes
… obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande … et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier sont de section … dont les profils extérieur et intérieur n'ont pas la même forme. Les dispositions des Considérations générales des …Legal note
… obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …