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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… en vue de lui conférer un grand pouvoir d'absorption des radiations solaires, destinés à être fixés sur des … par énergie solaire, placés sur le toit des immeubles. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… 1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle … de la taille souhaitée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis … plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : 1966 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée par pression exercée sur un bouton-poussoir en matières … plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement d'après la matière …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale ou … XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio   et l’appareil hôte afin   de répondre aux appels, … rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, … présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de … de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet … couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau multicouches pour parquet … couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

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