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Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ … et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien des cas, … la faculté de pouvoir être moulé directement sous les formes et dans les dimensions les plus diverses. La gamme …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

…    Cannes, cannes-sièges et articles similaires .         Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut … caractérisées par la présence d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, …    Ce groupe comprend : 1)   Les fouets de toutes sortes formés généralement par la combinaison d'un manche et d'une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. … destinées, les garnitures de friction se présentent sous forme de plaques, de rouleaux, de bandes, de segments, de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… Poudres               ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par … La préparation du molybdène consiste essentiellement à transformer les minerais en oxyde de molybdène par des … La présente position couvre le molybdène sous les mêmes formes que le tungstène et comme, par ailleurs, la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… utilisés pour la fabrication de matières colorantes. Parmi ces derniers on peut citer : a)   L'acide …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… suivant le cas, au milieu ou à une extrémité du véhicule. Parmi les différents types d'automotrices on peut citer : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par … ampoules, ainsi que le chlorure de sodium sous toute autre forme médicamenteuse ( Chapitre 30 ), et les solutions de … en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même stériles ( n° 33.07 ) . c) Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service … ronds de serviettes, couteaux, fourchettes et cuillères. B) Parmi les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, … récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte. C) Parmi les autres articles d'économie domestique, les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les … du n ° 4503.10 sont des morceaux de liège naturel de forme cylindrique, tronçonique ou prismatique … de matière plastique, etc. Les bouchons sont destinés à fermer certains récipients. Les bouchons creux (coquilles en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… perte d'une molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, détermine la formation des éthers internes généralement stables. Par …

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