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Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, écorces, … liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces extraits … extraits tannants de la partie A) ci-dessus. Le tanin de noix de galle à l'eau (appelé aussi extrait de noix de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… de sodium ( n° 28.36 ). L'hydroxyde de sodium est obtenu notamment par action du lait de chaux sur du carbonate de … bien fermés. La soude caustique est une base forte qui a de nombreuses applications industrielles : préparation de … ou du niobium, obtention de savons durs, fabrication de nombreux produits chimiques et notamment de composés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les souffleuses , destinées à classer les … DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1)  Les souffleuses , destinées à classer les … POUR OBTENIR DES FILS A BOUTS MULTIPLES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)   Les métiers à filer , qui, par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des … 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A)   Les microscopes électroniques qui se … au microscope.        Le microscope électronique connaît de nombreuses applications tant dans le domaine de la science … bobines magnétiques , platine porte‑objets, etc.). A noter, d'ailleurs, que certains microscopes électroniques …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … de cuivre en général (métal anglais ou métal Britannia notamment), employés surtout pour la fabrication de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés … interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement … interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le … tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le n ° 49.01 ne couvre pas les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… les faire passer sur les machines à étirer connues sous le nom d'étirages à barrettes d'aiguilles ou gill boxes , qui … sous forme de blousses; les débris végétaux qui n'ont pas disparu au cardage sont également enlevés; seules … des fibres de diverses longueurs. On obtient ainsi de nouveaux rubans qu'on enroule sous forme de boules (ou tops …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme …

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