Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres … fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 ‑ ‑ Autres ‑ De … Les ficelles, cordes et cordages non tressés. Les parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes … etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) Pinces (même coupantes ), tenailles, … ou enlever les goupilles et les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2) Tenailles …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion … de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de poils fins ou … ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5001 > 5001.00
… Cocons de vers à soie propres au dévidage …
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.2
… Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …