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Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, … de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles … n°  76.16 ). c)    Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de … dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement … une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente … peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. …

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