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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … de l'huile de vaseline et du kaolin. Elles ont un toucher légèrement gras. D'autres consistent en mélanges de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou …