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Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple. 4)    Le linge de cuisine consiste principalement en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les lavettes (articles carrés de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C)   Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ … isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à … devant l'œil et à travers lequel on peut observer une image agrandie. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à coudre de type ménager               - Autres machines à coudre : 8452.21 - … l'exception des machines à brocher au fil textile, pour le brochage, la reliure ou le cartonnage ( n°  84.40 ). Restent … pleins, par couture (sacs de farine, de ciment, etc.); il s'agit généralement de machines suspendues et démunies de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et l'huile de … jaunâtre, ayant une faible odeur de graisse et de saveur agréable, qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans … cristalline, susceptible de devenir granuleuse après laminage ou lissage. Elle est formée en grande partie de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant servi au dégraissage de la laine ou au foulage des draps; on peut aussi l'extraire des laines en … directement des matières lubrifiantes ou pour d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… d'aluminium, d'argent, de cuivre, etc.), qu'il s'agisse de fils simples ou de fils constitués par une âme en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… Les châssis et cadres complets et leurs parties. 3)    Les engrenages, boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur … parties (axes, etc.); les cale‑pieds. 8)    Les pédales de démarrage, les leviers et autres dispositifs de commande. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations cosmétiques, …          Sont exclus de cette position :          a)   L'agaragar et la carragheenine ( n° 13.02 ).          b)   …

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