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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation … en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments synthétiques. Il est …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non … 80 numéros métriques) ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… en outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant utilisables après introduction d'une pièce de … lunettes astronomiques . A la différence des télescopes (ou réflecteurs) dont l'objectif est un miroir, les lunettes astronomiques (ou réfracteurs) utilisent comme objectif un système de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ Briquets de poche, à gaz, … appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de … simplement une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3) Les briquets et …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Classification opinions
… l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …