Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à … électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50
… D'autres fibres synthétiques …
Classification opinions
… de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre … polyesters légèrement imprégnés de paraffine, destinées à être utilisées comme fils d'arcades pour ratières. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui refroidit et se solidifie pratiquement instantanément, ce qui permet de créer librement des objets 3D à la main. Le fil en matières plastiques est …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. … pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Classification opinions
… sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Tubes d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… présentés sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme légèrement conique, ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …