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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement … régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 … (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du styrène. Les … 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cravates, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre … sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, papiers mats ou brillants, matériaux transparents, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les … ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section …Legal note
… déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …