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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1604 résultats pour "阳光海岸大学成绩单修改<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>莱芜重庆工商职业学院毕业证样本-怎么购买波兰身份证假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>亚美尼亚护照模板哪里有卖ga"
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions comprennent
également
les pianos dits « automatiques » . …
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Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans
égard
aux métaux communs constitutifs. En règle générale, …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
Explanatory notes
… moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent
également
contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2520
Explanatory notes
… préparés restent compris dans la présente position. Sont
également
compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
Explanatory notes
… en 1) et 2) ci‑dessus . La poudre de caoutchouc (connue
également
sous le nom de poudrette ) et les granulés de …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0504
Explanatory notes
… ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont
également
exclus de cette position les boyaux artificiels …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
Explanatory notes
… comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir
également
la partie I‑A des Considérations générales de la …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… les têtières de sièges, les dessus de table appelés
également
tapis de table ( autres que ceux ayant les …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
Explanatory notes
… tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont
également
rangés ici. Mais les crins (non raccordés) …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
Explanatory notes
… autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des
garnitures
de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . …
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