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Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux … comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non … (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° °   ° Notes explicatives …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, … pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées : 1)    Les poignées (y compris les ébauches de poignées reconnaissables … à la fabrication des montures, ainsi que les montures assemblées , même avec mât ou manche. 3)    Les mâts et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors … de verre ne relève de la présente position que si elle est présentée en masse (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou opacifier les verres d'une autre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3)   … tulle ou en mousseline ou parfois en dentelles (voiles de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… en milieu alcalin, mais insoluble dans l'eau. Elle est employée, notamment, dans la préparation de colles ou de … dérivés des caséines compris ici, on peut citer la caséine chlorée, la caséine bromée, la caséine iodée et le tannate de caséine. Ces …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… de perruques et d'articles similaires ou de chevelures pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1)    Les articles … synthétiques ou artificielles teintes dans la masse, pliées en deux pour former une petite touffe dont la boucle …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle … et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de l'argile et … est pratiquement non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente … Ce groupe inclut notamment : 1)   Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes … pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels : …