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Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… entre également dans la constitution d'alliages à base de cuivre, de nickel, d'aluminium, etc. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristi­ques, pour l'habillement, la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

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