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Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… les coupes, les bols, les planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les déchets de coquilles ou de carapaces, ainsi …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions comprennent également les pianos dits « automatiques » . …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles utilisés pour la clôture, formés de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… . c)    Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre …

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