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1812 résultats pour "art"

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à … qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le … charbon de cornue est parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), … matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des … plus réduites et de la plus grande régularité des particules qui la composent. Les farines de corozo, de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres artificielles 6204.49 - - D'autres matières textiles … de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il … des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement avec des fils de métal ou des filés …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon … (voir graines d'illipé, de karité et de mowra); Graines de carthame; Graines de chanvre (chènevis); Graines de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de … de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, … la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les tours de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des … ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, après une …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le … concassé, granulé ou pulvérisé , généralement obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente … comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que … pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, …

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