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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres … le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur … être accompagnés de dispositifs accessoires (pour brosser, lustrer, pulvériser les insecticides, etc.) ou de parties …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… (dits graviers de pierre ponce ou bimskies ). L' émeri (alumine mélangée d'oxyde de fer) est une roche compacte, … naturel est essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A la différence de l'émeri, il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le corindon broyé est, en majeure …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… groupe sont constituées, généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support … support, qui est parfois activé, est généralement constitué d'alumine, de carbone, de gel de silice, de farine fossile …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la … ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du … peuvent être d'une seule pièce ou constituées par deux ou plusieurs parties. 5)    Les manches de balais ou de brosses …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de scories, de craie, de … artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit … 3)    Les plaques de construction formées d'une ou de plusieurs couches de tissu ou de papier noyées dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… 1)    Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur … (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à fractionner et à diriger la vapeur sur … de manière à faire réagir contre les ailettes du rotor le flux de vapeur dirigé selon l'axe de la turbine. Pour …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… et dont le mode d'emballage est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de leur longueur. … fibres synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres … tow‑to‑top (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au … à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades tubulaires, les vis de rappel, les manchons et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, … en revanche, combinent, selon un schéma préétabli, plusieurs des éléments ci‑dessus. Les supports isolants sont …