… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles … resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) Une pompe à vide ( n° 84.14 ), … ), des engrenages ( n° 84.83 ). b) Un moteur électrique ( n° 85.01 ), un transformateur ( n° 85.04 ), un …
… obtenu par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. L'alcool … etc. Cette position comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , dits parfois alcools neutres, qui sont des …
… exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement … tabacs se présentent généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit … Ils sont principalement employés pour la fabrication d'insecticides et de parasiticides. Sont exclus de la présente …
… au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position … cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même …
… textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions flexibles, de tuyaux … de poussières, de copeaux, etc. ou, éventuellement, pour la protection de câbles électriques, de transmissions flexibles …
… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront … A de la Note explicative du n° 75.08). 10) Les anodes de protection cathodique utilisées pour la protection des …
… 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement - Autrement zingués : … d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les produits zingués électrolytiquement et les produits zingués d'une autre …
… reprend les balances de tout genre, y compris les balance électroniques, sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec … . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal … l'abri de l'air et de la poussière; dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés …
… roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - … 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies … genres, qui comprennent : a) Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et …
… offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, … Ils sont, en outre, généralement équipés de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de …
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