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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les …
Explanatory notes
… les tuyauteries ou les contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières … relèvent du n° 90.26 (manomètre à liquide muni d'un robinet servant à le purger, par exemple) ou du n° 90.32 . Lorsque le contrôle ou la commande s'effectuent à distance, seul l'organe de robinetterie est à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… travaux photographiques, à l'exclusion des articles pouvant servir indifféremment à d'autres fins (équipement de … des épreuves , ainsi que les laveuses rotatives. E) Les sécheuses , les glaceuses , les sécheuses‑glaceuses (simple … du film, du côté de l'émulsion. 9) Les machines à coller (semi‑automatiques à main, à pédales, etc.). 10) Les tables …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres …
Explanatory notes
… par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou d'hydroxydes de ces éléments ou les mélanges de sels ayant le même anion (les chlorures de métaux des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; … de toute autre matière non métallique), découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de … n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou …
Explanatory notes
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou … c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 … , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … - - De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate …