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Section XI > Chapitre 52

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : 2006 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… matière première dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

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