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Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… ainsi que dans les manufactures, ateliers ou usines pour obtenir un conditionnement particulier de l'air, exigé pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… autres que les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06 .  Elle couvre … physiques, biophysiques et biochimiques chez l’homme et l’animal.  Leurs fonctions reposent sur une modification … une fonction analogue à celle des réactifs destinés à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… de trottinettes ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour lignes de pêche (sans les … en cuivre et en aluminium) ou non (il s'agit notamment du nickel ou de l'étain). Il convient d'observer, à cet égard, … Ces miroirs sont généralement en acier ou en laiton chromé, nickelé ou argenté, encadrés ou non, même avec dos et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… autre fruit ou légume : 2009.81 - - Jus de canneberge ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); jus d’airelle … position sont, en règle générale, obtenus par  ouverture mécanique ou  pression de fruits ou de légumes frais, sains … par centrifugation,  soit encore par ultrafiltration, ce dernier procédé étant également appliqué aux fins de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure … de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à l'ornementation ou à la décoration … des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a)    Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… 7110.39 - - Autres               - Iridium, osmium et ruthénium : 7110.41 - - Sous formes brutes ou en poudre … le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * *    * Le terme … d'oxydation de l'ammoniaque pour la fabrication de l'acide nitrique et comme catalyseur dans le reforming, par …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… réfractaires à base d'autres matières telles que le nitrure de silicium, le nitrure de bore, le titanate d'aluminium et les composés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.07 - Phénols; phénols-alcools               - … dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du noyau benzénique ont été remplacés par le groupe hydroxyle (-OH). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des … d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles … de la caractéristique à contrôler ou à régler (pression ou niveau dans un réservoir, température d'un local, etc.); ces …