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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y … à l'exception de certains boulons qui peuvent être fixés parfois au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - … bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou … ou 39.19 . La présente position couvre également les pâtes à papier synthétiques consistant en feuilles composées …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …
Explanatory notes
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés … avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes peuvent ne pas être arrêtées ou être arrêtées par des noeuds ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des … en général, sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de poudres, quelquefois de comprimés ou de granulés … des boîtes métalliques, fermés. Cette position ne comprend pas les produits qui n'ont pas été spécialement préparés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou … masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, sous le nom de poix de sulfite ou poix de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, …