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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : … fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. … 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues … en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
… Images, gravures et photographies …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
… Foies, oeufs et laitances …
Classification opinions
… ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris … boussoles utilisées par les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - … circulaire, en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de … tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de …