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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… d'aspirateurs en vue d'éliminer les poussières nocives en suspension. Ce groupe comprend aussi les appareils à jet de … la parcelle d'irrigation donnée); et 3°)  un réseau de surface (conduites goutte à goutte avec goutteurs). … ou similaires ( n°  84.67 ). b)    Les éliminateurs de suie, à jet de vapeur, pour tubes de chaudières ( n°  84.04 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… sont exclus de la présente position, même s'ils sont susceptibles d'être utilisés en parfumerie, à des usages … d'une ou de plusieurs espèces mélangées avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de plantes, par … principales espèces comprises dans cette position sont les suivantes : Absinthe ( Artemisia absinthium ) : feuilles et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une extrémité du véhicule. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges … pour le revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à … et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de bouteilles … percés, pourvus de marques au feu ou en couleur. La partie supérieure de certains bouchons en liège massif peut être …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… forme de plaques coulées avec deux oreilles servant à les suspendre dans le bain d'affinage. Il ne faut pas les … plaques obtenues par dépôt électrolytique de nickel affiné sur des feuilles de départ auxquelles deux boucles de nickel … et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines anodes pour nickelage. …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… de coiffures. 7)  Les casques en liège, en moelle de sureau ou d'aloès et similaires, recouverts de tissus. 8)  Les coiffures pour marins (suroîts), en tissus huilés. 9)  Les capuchons. Toutefois, … présentés avec les vêtements auxquels ils sont destinés suivent le régime de ces derniers. 10)  Les chapeaux haut de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points … l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… ‑ Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins               ‑ … 43.04 . c)     Les gants, mitaines et moufles de sport, qui suivent leur régime propre ( n° 42.03 en particulier). d)    …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… Chapitre. La présente position ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30  :           1°)       Les … bâtons et autres formes similaires, qui n’ont pas subi d’ouvraison supérieure au simple moulage. C)    Ouvrages en matières …

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