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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de … ‑ Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins ‑ … et anneaux, barres fixes et barres parallèles, poutres, chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour …
Explanatory notes
… à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la … à coudre (y compris les machines à coudre les semelles de chaussures) ( n° 84.52 ). c) Les aiguilles pour … ( n° 85.22 ). d) Les aiguilles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets … présente position : 1) Les boîtes en bois laqué, genre Chine ou Japon, les boîtes de poche, les boîtes à papier à lettres, les boîtes‑classeurs, …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets … généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue … Les carapaces entières ou en parties. 2) Les feuilles détachées de cette carapace, presque toujours obtenues dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte …
Explanatory notes
… 1) Les voitures dépanneuses constituées par un châssis de camion ou camionnette, avec ou sans plateau, … équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour soulever et remorquer … et voitures pour l'aspiration des boues. 5) Les chasse‑neige automobiles à équipement inamovible . Il s'agit …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …