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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de … Les générateurs à pistons libres ( n°  84.14 ). b)    Les fours à coke (les générateurs à gaz de ville, par exemple) ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas … de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force motrice d'un moteur électrique séparé , ni les … industriels, même lorsqu'ils sont de conception et de fonction similaires à celles des appareils à usage …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… et essentiellement : I.     D'un objectif constitué fondamentalement par un système optique qui donne de l'objet … destiné à diriger sur l'objet le faisceau de lumière fourni par le miroir. II.   D'une platine porte‑objets, d'un … peuvent être équipés de dispositifs de projection, sous la forme ‑ la plus habituelle ‑ d'un petit écran circulaire …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent … filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  74.03 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les … ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2)  Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3)  Les chicorées frisées ( Cichorium endivia …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces … hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 … de l'aluminium ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus ( n°  76.01 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, …               ‑ De l'espèce porcine, congelés : 0206.41 ‑ ‑ Foies 0206.49 ‑ ‑ Autres 0206.80 ‑ Autres, frais ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums proprement … ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… s'effrite facilement, alors que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une … la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison …

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