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Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… pour la présentation de certains articles, mais plus fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus … électriquement ou mécaniquement. Bien qu’ils puissent fréquemment susciter par eux‑mêmes un intérêt de curiosité, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… les filaments synthétiques ont une structure insuffisamment orientée; afin de leur conférer les propriétés … grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm et Chapitre 39 dans le cas contraire). c)     Les câbles …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… déchets textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus … ou encore laissée en l'état. Une pâte est à considérer comme mi‑blanchie ou blanchie lorsque, après sa fabrication, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour … des produits chimiques (nitrates de thorium ou de cérium notamment) entrant dans la fabrication des manchons à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le transport et l'emballage des marchandises … colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… produits des n°s  72.08 ou 72.11. Les barres sont le plus fréquemment présentées en grandes longueurs droites ou en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… ajoutés. De la calcination résultent des demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite pulvérisés … pas des produits qualifiés improprement de ciments , notamment le produit désigné sous le nom de Keene's cement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… raccordement de certaines conduites. Ne sont pas considérés comme join t s métalloplastiques les joints en amiante …