… 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, … (eau, sels marins, poussières, oxydes, fumée, etc.) de s'y déposer. Certains sont conçus de façon que, une fois en …
… brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore 7201.50 ‑ Fontes brutes alliées; fontes spiegel … mélanges de diverses variétés de fontes, à condition que la composition de ces différents produits réponde à la …
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en … en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont … de tissu ( n° 46.02 ). b) Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …
… de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant … la distinction à établir entre les produits de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des … pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3) Les grains …
… 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de … sont des bois dont les arêtes ont été abattues. La présente position couvre également : 1) Les planches rabotées à … en fromagerie. Sont couverts également par la présente position les ronds en bois pour chevilles de section …
… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 41.01 à 41.03). Ces positions comprennent également certains cuirs et peaux … . Les cuirs et peaux refendus sont à classer dans les mêmes positions que les cuirs et peaux complets correspondants. Le …
… ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre : 1) Les résines aminiques Elles … transparente, translucide ou diversement colorée et possédant un très beau brillant; elles sont très employées … phénylamine) oligomères qui, réagissant ensuite au phosgène et à la chaleur, donne des fonctions isocyanate …
… des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, …
… minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b) La … minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a) La monazite , phosphate de thorium et …
… ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, … 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …
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