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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en …
Explanatory notes
… Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, habituellement une résine … produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils … ou de parties d'articles repris plus spécifiquement ailleurs, qu'ils aient été obtenus directement par pressage, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 … plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et … de savon liquide, crochets d'attache (pour essuie-mains, etc.), poudriers, corps de vaporisateurs de toilette, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, …
Explanatory notes
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, … qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de certaines huiles brutes de pétrole ou par mélange d'huiles … de lignite (également connue sous le nom de Montanwachs ) ainsi que le produit dit brai de cire de lignite sont des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui … et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement …
Explanatory notes
… mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement … également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, …
Explanatory notes
… d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, … d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, … ). b) Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par …